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256 résultats trouvés pour « délai avant l'exécution des travaux »

Le groupe EDF (35 résultats)

cgv inf300 janv2016

dans plus brefs délais et à moins 45 (quarante cinq) jours calendaires avant la date souhaitée... Le Client s' engage à informer EDF préalablement dans plus brefs délais et à plus tard 15 (quinze) jours avant le retrait partiel ou total d' un ou plusieurs sites par lettre recommandée avec accusé de réception.

20181130 cgv tandem

augmenté, s' il y lieu, du délai nécessaire à l' exécution des travaux. Les plans et spécifications du matériel sont soumis à l' agrément du concessionnaire avant tout commencement d' exécution... six mois à moins avant le commencement des travaux... ci le délai nécessaire à la réalisation de ces travaux.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

dans plus brefs délais et à moins 45 (quarante cinq) jours calendaires avant la date souhaitée... du délai estimé pour la reprise de l' exécution normale de ses obligations contractuelles et de la date de cessation de l' événement. EDF est mandatée par le Distributeur pour être l' interlocuteur du Client pour toutes questions portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client.

Entreprises (64 résultats)

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... SOCODEI formalise au choix, l' exécution de tout achat de fourniture, travaux et services comme suit: 2 1 CONTRAT.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHATS

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... SOCODEI formalise au choix, l' exécution de tout achat de fourniture, travaux et services comme suit: 2 1 CONTRAT.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Toutefois, dans cas de tranches de travaux ayant fait l' objet d' ordres d' exécution distincts, elles sont libérées à l' expiration du délai de garantie de chacune des tranches. 69 3 2 Garanties particulières CGA Simplifiées DAPI Fourniture. 23 Art. 31- DÉLAIS CONTRACTUELS D' EXÉCUTION... Travaux, Service CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 2 DU 31 JANVIER 2018 Page 9/44 ART. 8- REPRÉSENTATION ET DOMICILE DES PARTIES Les représentations et domiciles des Parties pour l' exécution du Marché sont précisés en page de garde des CPA.

Documents PDFs (136 résultats)

case 2 pdf 1

-Pinitiale= puissance installée de l' installation avant travaux. afin de garantir aux parties la bonne exécution du présent contrat... L' acheteur est tenu de communiquer au producteur le responsable d' équilibre auquel il est rattaché, en état de cause avant la date de prise d' effet du présent contrat.

Hydraulique - Conditions générales

-Pinitiale= puissance installée de l' installation avant travaux. afin de garantir aux parties la bonne exécution du présent contrat... L' acheteur est tenu de communiquer au producteur le responsable d' équilibre auquel il est rattaché, en état de cause avant la date de prise d' effet du présent contrat.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Ce délai est prolongé lorsque la mise en service de l' installation est retardée de fait de délais nécessaires à la réalisation des travaux de raccordement et à condition que l' installation ait été achevée dans le délai prévu au précédent alinéa. avant la date de prise d' effet du Contrat... le producteur s' engage à communiquer à ce dernier chaque jour ouvrable avant 9 heures.

Collectivités (2 résultats)

L'AIFE, " chef d'orchestre " de la dématérialisation des factures | EDF France

Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

L'AIFE, " chef d'orchestre " de la dématérialisation des factures | EDF France

Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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Guadeloupe (3 résultats)

Demande de raccordement | EDF Guadeloupe

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Martinique (3 résultats)

Demande de raccordement | EDF Martinique

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Réunion (3 résultats)

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Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension réalisés par l' électrification rurale.

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Corse (3 résultats)

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Guyane (3 résultats)

Demande de raccordement | EDF Guyane

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Saint-Pierre et Miquelon (4 résultats)

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