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881 résultats trouvés pour « délai de mois »

Le groupe EDF (153 résultats)

Non-respect du délai de remise en service de l'un des deux groupes électrogènes de secours du site | EDF France

Les investigations d' EDF ont conclu à un délai de plusieurs mois pour remettre en service l' équipement, tandis que le référentiel d' exploitation prévoit un délai d' un mois. Disposant d' un second groupe électrogène de secours, indépendant, et un moyen compensatoire étant en cours de acheminement, la direction du site de Creys Malville a déclaré le 5 juillet à l' Autorité de sûreté nucléaire un événement significatif sûreté de niveau 0 sur l' échelle internationale des événements nucléaires (INES), qui en compte 7.

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Indisponibilité d'une pompe incendie de secours | EDF France

La réparation de cette pompe ne pouvant être effectuée dans un délai d' un mois comme le prévoient les règles générales d' exploitation, EDF Creys Malville a déclaré cet événement au niveau 1 de l' échelle INES qui en compte 7 le 1er juin 2018 à l' Autorité de sûreté nucléaire. Des moyens compensatoires ont toutefois été mis en place comme l' installation d' une pompe incendie mobile.

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Succès de l'offre publique alternative simplifiée d'achat ou d'échange sur EDF Energies Nouvelles : EDF détient 96,71 % des actions EDF Energies Nouvelles | EDF France

Les actions non présentées à l' offre initiée par EDF ne représentant pas plus de 5 % de capital ou des droits de vote d' EDF Energies Nouvelles, EDF a l' intention de solliciter auprès de l' AMF la mise en oeuvre d' un retrait obligatoire des actions résiduelles dans un délai de trois mois à compter de la date de clôture de l' offre, soit à plus tard le 16 septembre 2011, pour un prix correspondant au prix de l' offre publique simplifiée d' achat, soit 40 euros par action EDF Energies Nouvelles.

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CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

En cas de non- acceptation des modifications contractuelles, le Client peut résilier son Contrat sans pénalité, dans un délai de 3 mois à compter de la réception, par le Client, des modifications... À fin de Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' un mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

En cas de non- acceptation des modifications contractuelles, le Client peut résilier son Contrat sans pénalité, dans un délai de 3 mois à compter de la réception, par le Client, des modifications... À fin de Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' un mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF.

cgv inf300 janv2016

En cas de non- acceptation des évolutions contractuelles, le Client peut résilier son Contrat sans pénalité, dans un délai de trois (3) mois à compter de la réception, par le Client, du courrier ou de l' email... À fin de Contrat, le dépôt de garantie est restitué dans un délai maximum d' (un 1) mois à compter de jour où le Client a éteint l' intégralité de sa dette envers EDF.

Entreprises (291 résultats)

Lettre d'information de Nogent - Octobre 2017

Les spécificités techniques d' exploitation imposent un délai d' un mois pour retrouver une situation conforme suite à un écart lié au système de ventilation générale du bâtiment des auxiliaires nucléaires. Bien que la remise en conformité ait été très réactive dès la détection de l' écart par EDF (1 jour), le délai a été dépassé à total.

Acte spécial pour sous-traitants de rang supérieur ou égal à 2

Traitant de rang 2 dans un délai d' un mois après acceptation du Sous- Traitant par l' Entreprise ou, cas échéant.

Comment adresser une réclamation à EDF Entreprises ? | EDF France

Il ré instruira votre dossier et vous proposera une solution amiable dans un délai de 3 mois. Découvrez les modalités complètes sur le.

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Documents PDFs (344 résultats)

Règlement du jeu-concours

Toute contestation ou réclamation relative au présent Jeu ou à son règlement ne sera prise en considération que dans un délai d' un mois à compter de la clôture du Jeu. Article 6- Utilisation du réseau internet La Société organisatrice rappelle aux Participants les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des Participants à ce réseau via le site du Jeu.

case 2 pdf 1

En cas de arrêt définitif de l' activité de l' installation de production, le producteur doit en avertir l' acheteur dans un délai maximum d' un mois, par lettre recommandée avec accusé de réception... et ce à plus tard dans un délai d' un mois.

Hydraulique - Conditions générales

En cas de arrêt définitif de l' activité de l' installation de production, le producteur doit en avertir l' acheteur dans un délai maximum d' un mois, par lettre recommandée avec accusé de réception... et ce à plus tard dans un délai d' un mois.

Collectivités (37 résultats)

Gaz naturel : la fin annoncée du Tarif Réglementé de Vente | EDF France

à l' expiration d' un délai de trois mois à compter de la publication de la loi et à plus tôt le 31 décembre 2013 pour les sites raccordés au réseau de transport (les gros industriels ou les sites tertiaires importants. à plus tard fin 2014 pour les sites non résidentiels raccordés au réseau de distribution et dont le niveau de consommation est supérieur à 200 MWh / an (immeubles de bureaux et autres sites tertiaires.

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Gaz naturel : la fin annoncée du Tarif Réglementé de Vente | EDF France

à l' expiration d' un délai de trois mois à compter de la publication de la loi et à plus tôt le 31 décembre 2013 pour les sites raccordés au réseau de transport (les gros industriels ou les sites tertiaires importants. à plus tard fin 2014 pour les sites non résidentiels raccordés au réseau de distribution et dont le niveau de consommation est supérieur à 200 MWh / an (immeubles de bureaux et autres sites tertiaires.

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Comment adresser une réclamation à EDF Collectivités ? | EDF France

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Guadeloupe (8 résultats)

Demande de raccordement | EDF Guadeloupe

A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif. 1 Documents à produire.

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Demander un raccordement | EDF Guadeloupe

A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif. Étape 1.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet. C. Au cours de la durée de vie du projet.

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Martinique (9 résultats)

Demande de raccordement | EDF Martinique

A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif. 1 Documents à produire.

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Je relève mon compteur | EDF Martinique

Vous disposez alors d' un délai de 9 jours pour nous transmettre votre relevé de compteur... Vous payez votre facture EDF tous les deux mois... Vous disposez alors d' un délai de 9 jours pour nous transmettre votre relevé de compteur.

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Je demande un raccordement | EDF Martinique

Trois mois avant la date de raccordement effectif souhaitée, nous vous invitons à faire votre demande en utilisant notre portail internet... A noter: nous vous conseillons de vous y prendre à moins trois mois à avance... un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie.

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Réunion (10 résultats)

Demander un raccordement | EDF Réunion

A noter: prévoyez un délai de 4 à 6 mois en fonction de la complexité du chantier entre la demande et le raccordement effectif... Sous un délai d' un mois, elle vous fournit un devis vous précisant le coût du raccordement.

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Demande de raccordement | EDF Réunion

A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif. 1 Documents à produire.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet. C. Au cours de la durée de vie du projet.

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Corse (9 résultats)

Demande de raccordement | EDF Corse

A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif. 1 Documents à produire.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet. C. Au cours de la durée de vie du projet.

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Je relève mon compteur | EDF Corse

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Guyane (9 résultats)

Demande de raccordement | EDF Guyane

A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif. 1 Documents à produire.

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Demander un raccordement | EDF Guyane

A noter: prévoyez un délai de trois mois entre la demande et le raccordement effectif. Étape 1.

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Je relève mon compteur | EDF Guyane

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Saint-Pierre et Miquelon (11 résultats)

Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

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